Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB TECHNIQUE
DB TECHNIQUE (SA)

Numéro de dépôt :
3083526
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2011

Présentation de la marque DB TECHNIQUE

Déposée le 9 février 2001 par la Société Anonyme (SA) DB TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB TECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DB TECHNIQUE domicilié(e) 547, RUE DE LA BERGERESSE, PA DES AULNAIES, 45160 OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 682 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORALIE BEAUJEAN-PIPET - France.

La marque DB TECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB TECHNIQUE est expirée depuis le 9 février 2011.

DB TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DB PREMIUM FRANCE , DB GROUPE FRANCE , DB TECHNIQUE , DB TECH FRANCE , DB TECHNIQUE FRANCE


DB TECHNIQUE (SA) - 547, RUE DE LA BERGERESSE, PA DES AULNAIES, 45160 OLIVET - France - SIREN 383682002


CORALIE BEAUJEAN-PIPET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Sérigraphie industrielle.